M2-Droit des procédures transfrontières

Master

À Metz

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Description

  • Typologie

    Master 2

  • Lieu

    Metz

  • Durée

    1 An

Les sites et dates disponibles

Lieu

Date de début

Metz ((57) Moselle)
Voir plan
57012 CEDEX 1

Date de début

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Le programme

* Semestre 3 M2 Procédures Transfrontières
( tout replier / tout développer )
o
UEF91 Enseignements Fondamentaux (ects : 15 crédits)
+ Procédure civile (cm : 24h)
+ Procédure Pénale (cm : 24h)
+ Compétences et procédures en Droit Pénal International (cm : 24h)
+ Procédures et techn. Contentieux devant la juridict° Europ. (cm : 24h)
+ Procédure administrative (cm : 24h)
o
UEF92 Enseignements d'ouvertures (ects : 15 crédits)
+ Coopération judiciaire en matière pénale (cm : 12h)
+ Coopération judiciaire en matière civile (cm : 15h)
+ Droit comparé des procédures pénales (cm : 18h)
+ Droit comparé des procédures civiles (cm : 15h)
+ Droit comparé des procédures en matière propriété intellect (cm : 15h)
+ Droit comparé des procédures collectives (cm : 10h)
+ Droitt fiscal international (cm : 10h)

*
Semestre 4 M2 PROCEDURES TRANSFRONTIERES
( tout replier / tout développer )
o
UEF01 Séminaires appliqués (ects : 10 crédits)
+
Elément à choix de matières UEF01 M2 Procédure
Nombre de choix possible : 3
# Pratique de procédures accélérées (cm : 18h)
# Pratique de Droit douanier (cm : 18h)
# Pratique de la mise en état (cm : 9h)
# Pratique de la cassation (cm : 9h)
# Pratique de la procédure d'appel (cm : 9h)
# Pratique de l'application des peines (cm : 9h)
# Pratique des questions préjudicielles (cm : 9h)
# Pratique des voies d'exécution (cm : 9h)
# Pratique des procédures surendettements particuliers (cm : 9h)
# Pratique des modes alternatifs de règlement des conflits (cm : 9h)
o
Stage et langue (ects : 20 crédits)
+ STAGE
+
Elément choix de langue UEF02 M2 Procédures
Nombre de choix possible : 1
# ANGLAIS (cm : 27h)
# ALLEMAND (cm : 27h)

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