Licence Droit

Premier semestre
UE 1 -UNITE JURIDIQUE
FONDAMENTALE
ECTS Nature Durée
Introduction générale à l'étude du droit
Théorie générale du droit constitutionnel
Introduction historique au droit
*L'étudiant choisit deux TD parmi les trois proposés. Les TD se déroulent sur la base de dix séances de
1h 30. La matière non choisie en TD fait l'objet d'une épreuve écrite d'une heure ou d'un oral au choix
de l'enseignant. Elle vaut 5 ECTS.
Des TD de méthodologie d'une durée de 6 h à raison de 2 séances de 1h 30 par matière de TD choisie
sont organisés.
Total / 210 - Capitalisation de l'UE à partir de 105 points.
UE 2 - UNITE JURIDIQUE COMPLEMENTAIRE
Institutions administratives
Institutions juridictionnelles
Matière libre
L'étudiant choisit une des deux filières
· Filière générale:1 matière à choisir parmi
- Langage et définitions du droit
- Histoire contemporaine
- Economie politique 1
o Filière droit-langues : allemand
Deuxième semestre
UE 3 - UNITE JURIDIQUE
FONDAMENTALE
Droit civil
Droit constitutionnel
Histoire des institutions
*L'étudiant choisit deux TD parmi les trois proposés. Les TD se déroulent sur la base de dix séances de 1h
30. La matière non choisie en TD fait l'objet d'une épreuve écrite d'une heure ou d'un oral au choix de
l'enseignant. Elle vaut 5 ECTS.
Total / 210 - Capitalisation de l'UE à partir de 105 points.
UE 4 - UNITE DE CULTURE
GENERALE
Volume horaire Barème Examen terminal Matières à option Cours Contrôle Terminal ECTS Nature Durée
L'étudiant choisit une des deux filières
· Filière générale :3 matières à choisir parmi
- Langues Anglais ou Espagnol
- Méthodes des sciences sociales
- Economie politique 2
- Histoire des idées politiques
- Sport *
· Filière droit-langues
- Allemand
- 2 matières à choisir parmi :
- Langues Anglais ou Espagnol
- Méthodes des sciences sociales
- Economie politique 2
- Histoire des idées politiques
- Sport *
* L'option sport devra être pratiquée dès le premier semestre pour être évaluée au second semestre
UE 5 - UNITE JURIDIQUE FONDAMENTALE
Droit civil
Droit administratif
Droit pénal
Droits constitutionnels européens 7,5h* 20h /20 /20 2 ou 4 Ecrit 3h
*Les TD de droit civil et de droit administratif sont obligatoires et se déroulent sur la base de dix séances
de 1h 30. L'étudiant a le choix entre les TD de droit pénal et Droits constitutionnels européens; ils se
déroulent sur la base de cinq séances de 1h 30. La matière non choisie en TD fait l'objet d'une épreuve
orale ou écrite d'une heure. Elle vaut 2 ECTS.
UE 6 - UNITE JURIDIQUE COMPLEMENTAIRE
Droit des biens I
Introduction au droit international public
L'étudiant choisit une des deux filières
· Filière générale : 2 matières à choisir :
- Langues Anglais ou Espagnol
- Histoire des institutions
juridictionnelles
- Economie monétaire
- Philosophie du droit
· Filière droit-langues
- Allemand
- 1 matière à choisir :
- Langues : Anglais ou Espagnol
- Histoire des institutions
juridictionnelles
- Economie monétaire
- Philosophie du droit
Quatrième semestre Volume horaire du semestre :
UE 7 - UNITE JURIDIQUE FONDAMENTALE
Droit civil
Droit administratif
Droit pénal
Institutions européennes
*Les dispositions concernant les cours et les TD sont les mêmes qu'au premier semestre. L'étudiant ayant
opté pour les TD de droit pénal au 1er semestre devra également les suivre au deuxième semestre.
L'étudiant ayant choisi les TD Droits constitutionnels européens au premier semestre suivra les TD
d'institutions européennes au second semestre. La matière non choisie en TD fait l'objet d'une épreuve
orale ou écrite d'une heure au choix de l'enseignant. Elle vaut alors 2 ECTS.
Total / 200 - Capitalisation de l'UE à partir de 100 points.
UE 8 - UNITE JURIDIQUE COMPLEMENTAIRE
Droit des biens II
Régime général des obligations
L'étudiant choisit une des deux filières
· Filière générale : 2 matières à choisir 2
- Langues Anglais ou Espagnol
- Science politique
- Politique économique et budgétaire
- Sport *
· Filière droit-langues
- Allemand
- 1 matière à choisir 2
- Langues : Anglais ou Espagnol
- Science politique
- Politique économique et budgétaire
- Sport *
* L'option « Sport » devra être pratiquée dès le premier semestre pour être évaluée au second semestre.
Cinquième semestre
UE 9 : Unité obligatoire
L'étudiant choisit deux matières dans la liste ci-dessous
Droit civil 1
Droit du travail 1
Droit des affaires 1
Procédure civile
Histoire du droit 1 : Histoire du droit des
contrats et des sûretés
Droit des Libertés fondamentales
Droit international public 1
Droit administratif 1 : Fonction publique
UE 10: Unité libre
Options 1 :L'étudiant choisit 4 matières dans la liste ci-dessous à l'exception de celles choisies en UE 9
Droit civil 1
Droit du travail 1
Droit des affaires 1
Procédure civile
Histoire du droit 1 : Histoire du droit des contrats et des sûretés
Histoire du droit 2 : Institutions politiques et sociales de l'Antiquité
Droit des Libertés fondamentales
Droit international public 1
Droit budgétaire
Droit administratif 1 : Fonction publique
Options 2 :L'étudiant choisit une matière dans la liste ci-dessous
Langues
Une matière parmi les cours non choisis en UE 9 ou UE 1
Sport
Filière : Droit Langues : 2 langues obligatoires
Allemand
Anglais
Sixième semestre Volume horaire du semestre : 261 à 282 h
UE 11 : Unité obligatoire
L'étudiant choisit deux matières dans la liste ci-dessous
Droit civil 2
Droit du travail 2
Droit des affaires 2
Procédure pénale
Histoire du droit 3 : Histoire du droit des biens
Droit communautaire
Droit international public 2
Droit administratif 2 : Contentieux
UE 12: Unité libre
Options 1 :L'étudiant choisit 4 matières dans la liste ci-dessous à l'exception de celles choisies en UE 11
Droit civil 2
Droit du travail 2
Droit des affaires 2
Procédure pénale
Histoire du droit 3 : Histoire du droit des biens
Histoire du droit 4 : Histoire de la pensée juridique
Droit communautaire
Droit international public 2
Droit administratif 2 : Contentieux
Droit fiscal
Options 2 :L'étudiant choisit une matière dans la liste ci-dessous
Langues
Une matière parmi les cours non choisis en UE 9 ou UE
Sport
Filière : Droit Langues : 2 langues obligatoires
Allemand
Anglais