Initiation au Droit de l'Environnement

Campus Numérique Envam
En Ligne

750 
Désirez-vous contacter un conseiller pour cette formation ?

Infos importantes

Typologie Formation
Niveau Niveau initiation
Méthodologie En ligne
Heures de classe 20h
Durée 10 Semaines
Début 12/03/2018
  • Formation
  • Niveau initiation
  • En ligne
  • 20h
  • Durée:
    10 Semaines
  • Début:
    12/03/2018
Description

Ce module offre une présentation générale du droit de l’environnement. Il définit à la fois les grands principes régissant la matière, les institutions compétentes et les cadres de sa réglementation.

Procédant d’une réglementation diverse, complexe et éparse, ce module fournit une synthèse utile d’un droit jeune et en devenir.

Infos importantes

DIF: Formation éligible au DIF (Droit individiuel à la Formation)

Installations

Où et quand

Début Lieu
12 mars 2018
En ligne
Début 12 mars 2018
Lieu
En ligne

Foire aux questions

· Quels sont les objectifs de cette formation?

Le propos de ce module est d’acquérir les connaissances fondamentales en droit de l’environnement (droit international, communautaire et français). Il doit permettre d’appréhender la matière en élaborant la synthèse d’une réglementation éparse, dense et technique. Il s’agit de développer les compétences et aptitudes juridiques pour comprendre et traiter les situations rencontrées. A l’issue de ce module vous serez en mesure : d’identifier les principaux problèmes juridiques afférents à la protection de l’environnement, de comprendre les principaux mécanismes juridiques visant à assurer la protection de l’environnement, d’accéder aisément aux différentes ressources, notamment en ligne, pour compléter ses connaissances, de maîtriser la méthodologie propre à résoudre les problèmes spécifiques au droit de l’environnement.

· À qui s'adresse-t-elle?

Agents des collectivités territoriales et des services déconcentrés de l'état Ingénieurs des bureaux d'études en environnement Juristes Personnels des associations de protection de l'environnement Techniciens des bureaux d'études

· Prérequis

Aucune condition de diplôme ou de niveau n’est exigée.

Opinions

Il n'y a pas encore d'opinions sur cette formation

Qu'apprend-on avec cette formation ?

Droit de l'environnement
Règlementation environnementale
Formation en droit de l’environnement
Protection de l’environnement
Procédures contentieuses
Protection de l'air
Protection du sol
Lutte contre les pollutions
Sécurité nucléaire
Déchets
Lutte contre les déchets
Lutte contre les nuissances

Programme

Objectifs :
Le propos de ce module est d’acquérir les connaissances fondamentales en droit de l’environnement (droit international, communautaire et français). Il doit permettre d’appréhender la matière en élaborant la synthèse d’une réglementation éparse, dense et technique.

Il s’agit de développer les compétences et aptitudes juridiques pour comprendre et traiter les situations rencontrées.

A l’issue de ce module vous serez en mesure :

  • d’identifier les principaux problèmes juridiques afférents à la protection de l’environnement,
  • de comprendre les principaux mécanismes juridiques visant à assurer la protection de l’environnement,
  • d’accéder aisément aux différentes ressources, notamment en ligne, pour compléter ses connaissances,
  • de maîtriser la méthodologie propre à résoudre les problèmes spécifiques au droit de l’environnement.

Le module se fait uniquement à distance, grâce à la mise en ligne de cours théoriques et d’exercices et via un forum et des courriels.

Des forums de discussion seront ouverts. Ils porteront, par exemple, sur des questions de méthodologie, une thématique précise, un sujet d’actualité (thème à définir), des exercice.

Deux exercices seront notés : un examen final organisé à distance de deux heures (cas pratique ou dissertation) et un rapport écrit (thème s’inscrivant dans le cadre du module ou choisi par l’auditeur avec l’accord du tuteur).


Contenu pédagogique :

Dans la mesure où le module court sur huit semaines, huit dossiers thématiques seront proposés :

  • Le droit de l’environnement (objectifs du droit de l’environnement, historique du droit de l’environnement…),
  • Les acteurs de la protection de l’environnement en France : administration et acteurs privés ; acteurs intergouvernementaux de la protection de l’environnement, dans l’Union européenne, et sur la scène internationale,
  • Le cadre du droit de l’environnement (les sources internationales, communautaires et nationales du droit de l’environnement, les principes du droit de l’environnement comme les principes de prévention, de précaution, pollueur-payeur),
  • La protection de la faune et de la flore (protection des espèces menacées, réglementation de la chasse et de la pêche, protection des bois et forêts),
  • La protection des espaces naturels (parcs, réserves…) et de certains espaces géographiques spécifiques (zones humides, montagne, littoral),
  • La lutte contre les pollutions et les nuisances (gestion des déchets, sécurité nucléaire, organismes génétiquement modifiés) et la protection de l’air et du sol,
  • La protection des eaux et du milieu marin (prévention des pollutions et réactions),
  • Les procédures contentieuses dans le domaine de l’environnement (les juridictions, les recours et procédures, le rôle des associations).


Ceux qui ont consulté cette formation ont également consulté...
En voir plus