Gestion des Déchets et Nuisances de Chantier

Gestion des déchets de chantier du bâtiment
Origine, classification
• Les textes de référence, les guides pratiques :
- loi de 1992 sur les déchets, circulaire du 15 Février 2000.
- plan d’élimination des déchets du BTP, plans départementaux.
- guide ADEME et documents d’information FFB et FNTP.
- programme guide de management environnemental des chantiers.
- relations avec les autorités locales et sources d’information.
• Gestion opérationnelle des déchets sur chantier :
- repérage, qualification, élimination :
. quelle méthodologie d’inventaire,
. classement des déchets par type, exemple de grille,
. quelles voies d’élimination, quelle traçabilité : bordereaux de suivi, transport,…
- lieux d’accueil des déchets de chantier :
. centres de stockage : les 3 classes, le nouveau guide “classe 3”,
. centres de tri, de regroupement,
. entreprises de recyclage, prestataires de services,
. dispositifs gérés par les collectivités locales.

Gestion des nuisances de chantier
• Installation de chantier : Accès, circulation des engins, vibrations,…
• Nuisances sonores.
• Pollution de l’air.
• Protection de l’eau, du sol, de la végétation.
• Relations avec les riverains, maîtrise des perturbations.

Pratiques contractuelles
• Obligations et responsabilités des acteurs : M.O., M. OE., entreprises, coordonnateur SPS.
• Charte des chantiers à faibles nuisances.
• Prescriptions relatives à la gestion des déchets dans le programme du maître d’ouvrage.
• Formulation des exigences dans le DCE, les CCAP, CCTP.
• Le CPE : Cahier des Prescriptions Environnementales.
• Le PAE ; Plan Assurance Environnement.
• La mise au point du SOGED (Schéma d’organisation et de gestion des déchets).
• La formalisation des relations avec les riverains : livret de communication.

Etude de cas : évaluation des coûts
Etude de cas n°1 : Chantier de réhabilitation lourde
• Scénario de gestion des nuisances et des déchets, impact économique.
• Organisation du chantier et chiffrage du poste nuisances / déchets.
Etude de cas n°2 : Chantier de réhabilitation légère
• Organisation du phasage du chantier.
• Installation de chantier.
• Traitement des nuisances.
• Gestion des déchets : Bennes, volumes, coûts,…
Etude de cas n° 3 : Chantier “neuf”
• Types de nuisances et de déchets rencontrés.
• La gestion des interfaces entre lots.
• Incidence des coûts.
• Installations classées.
• Installations du BTP relevant de la législation sur les installations classées.
• Obligations des constructeurs.