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Formation Environnement (07) Ardèche
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- 2 Jours
... des risques, actions correctives et préventives. Liens avec les systèmes Qualité et Environnement...
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...PROGRAMME : Jour 1 1. Le cadre juridique Code de l?environnement article R 512-45 Liste des installations concernées (arrêté 29/06 /04) Circulaire 06...
- Brevet professionnel
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- 1519h
...les travaux paysagers, les travaux forestiers, l'horticulture et l'entretien de l'espace rural. Un acccompagnement pédagogique et social tout au long du parcours Lieux...
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...PROGRAMME : Jour 1 1. La règlementation Directive 23/10/00 Loi 30/12/06 Code de l?environnement Grenelle I et II 2. L?organisation SAGE SADGE...
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..., gouvernement, ONG? La SNDD Le Grenelle environnement Les enjeux Après-Midi 2. Le développement durable dans les entreprises : RSE (Responsabilité Sociale...
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...d?un cahier des charges Choisir la bonne filière Impliquer les équipes Mise en place du suivi : tableaux de bord OBSERVATIONS : Cette formation est éligible à la VAF...
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...Suivi des actions (tableaux de bord, satisfaction?) OBSERVATIONS : Cette formation est éligible à la VAF (Validation des Acquis de Formation)...
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- 2 Jours
...Objectifs: Identifier les principales catégories de règles utilisées en droit de l'environnement, leur élaboration et leur portée juridique. Identifier et savoir analyser les principes juridiques couramment utilisés en environnement. Identifier les principaux acteurs publics et privés...
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...Qu est-ce qu une ICPE ? Quelles différences avec une installation Seveso ? Qu est-ce que la nomenclature des ICPE ? Quelles sont les institutions compétentes...
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- 1 Jour
... juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter ? Quels outils existent...
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...Le plâtre L amiante 5/ Les formalités liées à l élimination des déchets : Les obligations du producteur de déchet Les obligations du collecteur et du transporteur...
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- 1 Jour
...Objectifs: Identifier les nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle. Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter...
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- 1 Jour
...du territoire français ? A partir de cas réels identifier les principaux outils de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...
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- 1 Jour
...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la loi Montagne ? Que sont les comités de massif ? Quelles sont leurs prérogatives...
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...Quelles sont les règles de droit international applicables en la matière ? Qu est-ce que le réseau Natura 2000 ? Comment est-il mis en place au niveau...
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... du droit de l'environnement ? Quelle est la position des autorités communautaires à ce sujet ? Identifier les obligations juridiques qui en découlent...
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- 1 Jour
...applicables dans le domaine de l eau Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la directive-cadre sur l eau ? Quel impact sur les Etats membres...
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...Les recommandations du diagnostiqueur Analyse des résultats et corrections Contenu du rapport 3) Mise en place d'un projet de réhabilitation énergétique...
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