Droit Privé Approfondi (m2 Finalité Recherche)

1er semestre
Unité 1 Fondements du droit privé
Ce cours permet une réflexion sur l'imbrication contemporaine des
sources du droit, à la fois internes et internationales, sur le rôle respectif
du législateur et du juge ainsi que sur le phénomène de déclin du droit.
Il permet aussi l'analyse des finalités du droit à travers l'étude de grands
auteurs classiques et contemporains, français ou étrangers.
Volume horaire : 20 heures de cours
Unité 2 Systèmes de droit privé
Cette unité vise à situer le système juridique français dans le temps
(histoire) et dans l'espace (droit international), et étudier les interactions
du système français avec les systèmes étrangers et, plus généralement, les
relations juridiques internationales.
2 séminaires optionnels :
- Histoire du droit civil : ce cours vise à montrer les grandes lignes
de l'évolution des institutions du droit civil (personnes, famille, biens,
obligations...), ainsi que ses permanences, ruptures, oscillations et
finalement la raison d'être de ces institutions (10 heures).
- Droit international privé : ce cours suppose acquis l'enseignement
d'un cours de droit international privé. Il aborde des situations précises
comportant un élément d'extranéité et envisage leur régime au regard des
conventions internationales et des règles de conflit (10 heures).
Unité 3 Approfondissement du droit privé
L'objectif est de dépasser la simple connaissance du droit positif pour en
comprendre la genèse et la logique, c'est-à-dire « aller au fond des choses »,
afin de permettre à l'étudiant de mieux saisir les réflexions qui nourrissent
les débats doctrinaux contemporains.
3 séminaires :
- Droit des obligations approfondi : Théorie générale du contrat :
ce séminaire aborde des thèmes animant les débats doctrinaux d'actualité
dans le domaine des obligations contractuelles (20 heures).
- Droit des obligations approfondi : Opérations civiles et
commerciales I : ce séminaire est un approfondissement du cours
de contrats spéciaux. Il permet d'aborder différentes opérations
contractuelles complexes, à travers l'analyse des innovations législatives et
jurisprudentielles récentes (15 heures).
- Droit de la famille approfondi : le droit de la famille régit des questions
sans cesse renouvelées comme l'identité, la procréation, la conjugalité, la
filiation ou les successions. Ce séminaire permet d'approfondir certains
de ces thèmes, tant au plan extrapatrimonial qu'au plan patrimonial (20
heures).
2nd semestre
Unité 2 Application du droit
En vue de familiariser les étudiants avec la pratique du droit au sein de
l'entreprise, il est proposé un séminaire au choix de droit commercial.
Cette unité propose 2 séries de séminaires, au choix:
- Structures de l'entreprise : ce séminaire vise à expliquer, à partir de
notions fondamentales (personne, bien...), ce qu'est l'entreprise et comment
elle peut être organisée par le droit (20 heures).
- Droit de la concurrence : approfondissement du droit matériel de
la concurrence et réflexions sur l'imbrication des normes européennes et
nationales, notamment à travers l'analyse de la jurisprudence de la Cour de
justice des communautés européennes (20 heures).
Unité 3 Techniques d'examens et de recherche
Cet enseignement prépare les étudiants aux principaux examens et
concours ouvrant sur des carrières judiciaires, au grand oral du Master et
plus généralement à tous les oraux de concours. Il vise également à guider
les étudiants dans un travail de recherche et d'écriture, et à leur apprendre à
utiliser un traitement de texte à des fins scientifiques et documentaires.
- Technique de la dissertation (15 heures)
- Technique de l'examen oral (10 heures)
- Technique informatique (10 heures)
- Technique de recherche - mémoire - travail personnel
Unité 1 Approfondissement du droit privé
Il s'agit dans cette unité d'aborder, dans le même esprit que l'unité 3,
des phénomènes contemporains relatifs à la responsabilité civile et à la
technique contractuelle.
2 séminaires :
- Droit des obligations approfondi : Responsabilité civile : ce
séminaire aborde des thèmes animant les débats doctrinaux d'actualité
dans le domaine de la responsabilité civile contractuelle, délictuelle et quasi
délictuelle (30 heures).
- Droit des obligations approfondi : Opérations civiles et
commerciales II : ce séminaire permet d'aborder différentes techniques
contractuelles, à travers l'analyse de contrats originaux et de clauses
contractuelles types (20 heures).