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Formation Architecture et Construction à Saint Denis
- Master
- Saint-denis
- 3 Ans
... du comportement énergétique des bâtiments existants et/ou la construction de bâtiments à haute efficacité énergétique. 2 -Ingénierie des filières énergétiques , qui...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 7h - 1 Jour
...Vous recherchez une formation qui vous informe sur l’actualité de la responsabilité des constructeurs ? La formation que vous propose Comundi a pour objectif de vous apporter une vue d’ensemble sur l’état du droit positif en matière de responsabilité des constructeurs et assurance construction... Apprenez-en plus à propos de: Expert immobilier, Expert en bâtiment, Patrimoine immobilier...
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- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...La formation que vous propose MB territorial vous apprendra à calculer les redevances liés au contrat de bail emphytéotique ou à construction... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Collectivités territoriales...
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- Saint Denis
- Dates au choix
... Construction et reconstruction... Apprenez-en plus à propos de: Divisions complexes, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Différencier les différents types de contrat : bail d’habitation, bail à construction, bail commercial… Faire le point sur l’actualité et les évolutions récentes liées à ces différents contrats Prévenir les risques de contentieux en sécurisant vos pratiques Pour quel public ? Avocat... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Contrat de bail, Code civil...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Les études préalables Les études de sous-sol : pollution, construction, remblais Les études de pollutions Les études de réseaux : la réglementation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Cession foncière, Pollution des sols...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
... fixé, les sanctions en cas de retard Les différents recours possibles En cas d’annulation ou de retard de construction En cas de non-conformité... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
... la réalisation de projets de logement d'intérêt général La détermination du caractère d’intérêt général des constructions et des unités urbaines Les outils... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...les dérogations aux statuts Les baux dérogatoires : durée, délai supplémentaire et limites en termes de renouvellement Les conventions d'occupation précaire... Apprenez-en plus à propos de: Législation commerciale, Droit commercial, Baux commerciaux...
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Pragmatisme, solutions concrètes et claires, process précis, beaucoup d’exemples.
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- 14h - 2 Jours
... Etablir une stratégie efficace contre une construction sans autorisation ou en violation d’une autorisation Savoir comment constater une infraction pénale... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
... Etablir une stratégie efficace contre une construction sans autorisation ou en violation d’une autorisation Savoir comment constater une infraction pénale... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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Pragmatisme, solutions concrètes et claires, process précis, beaucoup d’exemples.
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- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...doter de tous les outils nécessaires pour comprendre le bail commercial et connaitre les textes. La formation s'adresse tout particulièrement aux avocats... Apprenez-en plus à propos de: Bail commercial, Cession du bail, Droit de préemption...
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Formation ludique, personnalisée et très enrichissante d'un point de vue professionnel et personnel, à conseiller et utile pour de nombreux collaborateurs !
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- 7h - 1 Jour
... des autorisations L'extension des ensembles commerciaux Limiter les entraves à la construction (loi Macron du 6 août 2015) Les autorisations uniques La majoration... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Jurisprudence administrative...
... des autorisations L'extension des ensembles commerciaux Limiter les entraves à la construction (loi Macron du 6 août 2015) Les autorisations uniques La majoration... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Jurisprudence administrative...
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Formation ludique, personnalisée et très enrichissante d'un point de vue professionnel et personnel, à conseiller et utile pour de nombreux collaborateurs !
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- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Déterminer le domicile fiscal Décrypter les spécificités de la fiscalité des non-résidents Conseiller les non-résidents sur leurs investissements... Apprenez-en plus à propos de: Investissements immobiliers, Fiscalité immobilière, Patrimoine immobilier...
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- Dates au choix
- 2 Jours
... de la valeur Les facteurs économiques de la fixation de la valeur Les différentes méthodes d’évaluation Méthode par comparaison Méthode par sol plus construction... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine historique, Patrimoine immobilier...
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- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Analyser le champ d’application de la TVA immobilière Identifier les engagements DMTO Gérer les risques liés à la livraison d’immeubles Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier...
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- Dates au choix
- 1 Jour
... recevant du public et des installations ouvertes au public Décret n° 2014-1326 du 5 novembre 2014 modifiant les dispositions du code de la construction... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Handicap physique...
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- Dates au choix
- 1 Jour
...Modalités et effets. II - LES FORMALITÉS PRÉALABLES AU JUGEMENT D'ORIENTATION - Procès-verbal de description : Formalisme et effets ; - Audience d'orientation... Apprenez-en plus à propos de: Saisie immobilière...
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- Dates au choix
- 1 Jour
... d’imposition des baux emphytéotiques et à construction Taux applicable Régime des déductions Les procédures de déclaration et les modalités de paiements Lors... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Droit immobilier...
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- 1 Jour
...Avocat Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Directeur et responsable des travaux Programme détaillé Cerner... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de sous-traitance, Marchés publics, Marché public...
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- 1 Jour
... étapes de sa construction Les documents composants le PLU Situer le PLU et le PLUi par rapport aux différents plans et schémas d’urbanisme Quels sont leurs... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Aménageur urbaniste, Collectivités locales...
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