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Formation Architecture et Construction (55) Meuse
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- Ancervilleetdans un autre établissement.
- Sainte Savine
- Dates au choix
...dispositifs de sécurité • Equilibre et nature des charges, répartition des forces, conditions d’équilibre • Angle d’élingage, influence des angles • Risques...
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- Ancerville
- Dates au choix
...de circulation et de stationnement 4. Sécurité · L adéquation de PEMP en fonction de la charge nominale, hauteur de travail, nature du travail · Les distances... Apprenez-en plus à propos de: Prévention de risques, Prévention santé, Travail en hauteur...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser les relations avec les différents...
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- 2 Jours
... décennale D/ LES INTERVENANTS Le maître de l ouvrage L entrepreneur Le sous-traitant Le maître d oeuvre L architecte E/ LE CONTENU DU CONTRAT D ENTREPRISE...
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- 3 Jours
...Objectifs: A l'issue de la formation, le stagiaire sera en mesure d'appréhender le cadre juridique et technique d'une opération de construction immobilière dans tous ses aspects....
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- 1 Jour
...Objectifs: A l'issue de la formation le stagiaire sera en mesure d'identifier le cadre juridique des différentes garanties légales applicables à la fin d'une construction. Il saura en outre gérer la vente d'un bien n'ayant pas fait l'objet d'une assurance dommages-ouvrage sans exposer sa...
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.../ Les livraisons à soi-même d immeubles Définition Les apports de la loi Synthèse C/ Le bail à construction Définition Les apports de la loi Synthèse D/ Incidence...
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...) VEFA et contrat de construction de maison individuelle 4) La problématique du terrain procuré par le constructeur III) Contrat préliminaire : l'avant...
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...) Méthodes d'évaluation 1) Comparaison 2) Capitalisation du revenu 3) Cumul sol + construction 4) Actualisation des cash-flow IV) Financement...
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... et construction...
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...de bail Le bail à usage d'habitation ou mixte Le bail à usage professionnel La location meublée La location saisonnière Le bail commercial 2ème jour... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...Programme d'Études Introduction : Les caractéristiques de la vente moyennant paiement d'une rente viagère I) Le contrat 1) Les conditions de validité du contrat 2)...
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...faire l objet d un recours ? Actes faisant grief : illustrations d exemples positifs et d exemples négatifs Cas des vices entachant l acte...
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...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...
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...et de mise en valeur La zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager Le schéma de mise en valeur de la mer Le projet d intérêt général.....
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...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...
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...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...
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...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...