Accords-cadres / Marchés à bons de commande
Formation
À Vichy
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Il vous aidera à comparer différents cours et à trouver la solution la plus abordable.
Description
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Typologie
Formation
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Dirigé à
Pour professionnels
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Lieu
Vichy
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Durée
2 Jours
Objectifs: Connaître les règles d'application spécifiques aux marchés à bons de commande. Connaître les règles d'application spécifiques aux marchés à bons de commande. Destinataires: Responsables service des marchés, responsables service juridique
Précisions importantes
Modalité Formation continue
Les sites et dates disponibles
Lieu
Date de début
Date de début
À propos de cette formation
Aucun
Les Avis
Le programme
La définition des marchés à bons de commande
· Généralités
· Comparaisons
· Marchés à bons de commande et sous-traitance
Les caractéristiques des marchés à bons de commande
· Le prix et le financement
· L'évolution de la réglementation sur le montant
· Les seuils
· L'engagement comptable
· L'existence ou l'absence de montant
· La durée du marché
· La reconduction du marché
· La durée d'exécution
· L'aspect budgétaire
Dans quels cas recourir aux marchés à bons de commande
· Le champ d'application dans le temps
· Les situations dérogatoires
Procédures de passation et modalités de dévolution des marchés à bons de commande
· Les accords cadres des directives communautaires
· Coordination, groupement de commandes et centrale d'achat
· Multi attribution et allotissement
· Marchés à bons de commande et marchés à tranches conditionnelles
· Le contentieux des marchés à bons de commande
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Accords-cadres / Marchés à bons de commande