Accords-cadres / Marchés à bons de commande

Formation

À Vichy

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Description

  • Typologie

    Formation

  • Dirigé à

    Pour professionnels

  • Lieu

    Vichy

  • Durée

    2 Jours

Objectifs: Connaître les règles d'application spécifiques aux marchés à bons de commande. Connaître les règles d'application spécifiques aux marchés à bons de commande. Destinataires: Responsables service des marchés, responsables service juridique

Précisions importantes

Modalité Formation continue

Les sites et dates disponibles

Lieu

Date de début

Vichy ((03) Allier)
Voir plan
11 Rue de Paris, 03200

Date de début

Consulter

À propos de cette formation

Aucun

Questions / Réponses

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Les Avis

Le programme

La définition des marchés à bons de commande


· Généralités


· Comparaisons


· Marchés à bons de commande et sous-traitance



Les caractéristiques des marchés à bons de commande


· Le prix et le financement


· L'évolution de la réglementation sur le montant


· Les seuils


· L'engagement comptable


· L'existence ou l'absence de montant


· La durée du marché


· La reconduction du marché


· La durée d'exécution


· L'aspect budgétaire



Dans quels cas recourir aux marchés à bons de commande


· Le champ d'application dans le temps


· Les situations dérogatoires



Procédures de passation et modalités de dévolution des marchés à bons de commande


· Les accords cadres des directives communautaires


· Coordination, groupement de commandes et centrale d'achat


· Multi attribution et allotissement


· Marchés à bons de commande et marchés à tranches conditionnelles


· Le contentieux des marchés à bons de commande

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