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...Quelles méthodologies développer pour organiser le suivi réglementaire en matière de déchets ? Identifier et utiliser les différentes méthodes à respecter...
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...les différentes règles applicables Exemple : Existe-t-il des règles spécifiques à la pollution des sols ? Quelles sont les règles utilisées en la matière ?...
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...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...
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...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...
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...des ventes Les soldes promotions et ventes privées Les liens commerciaux La publicité en ligne...
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...Objectifs: Clarifier les notions juridiques se rapportant à la fonction publique. Connaître les différents droits et obligations du fonctionnaire...
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...Savoir appréhender les relations avec les banquiers Objectifs Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie Maitriser les sources...
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...Les sources du droit fiscal L organisation de l'administration fiscale Les obligations déclaratives et les délais à respecter Construire son échéancier fiscal...
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...produits des activités ordinaires 3/ Le traitement des stocks : IAS 2 4/ Les normes et interprétations concernant les actifs immobilisés Immobilisations corporelle...
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...et la constatation des dépréciations à l inventaire les écarts de conversion sur créances clients étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...
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...de la conclusion d une délégation de service public. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Définition de la DSP Procédure...
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...le salarié Les mentions légales, les mentions conventionnelles, les mentions interdites et les annexes obligatoires Les sanctions civiles et__* Destinataires...
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...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...
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...6/ Les plans de gestion des déchets : L élaboration du plan Le contenu du plan...
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