Formation continue Droit des Affaires

Introduction au droit social - Perfectionnement des outils et concepts définis en droit social - Choix d'une vision opérationnelle des relations... (Formation continue Droit des Affaires - (06) Alpes-Maritimes)

s'adresse cette formation ? Tout collaborateur des services administratifs, techniques ou commerciaux amené à conclure des contrats en droit des affaires: Dirigeant... (Formation continue Droit des Affaires - (75) Paris)

des obligations contractuelles - Principaux contrats d'entreprise - Droit spécial des contrats administratif - Droit spécial des contrats internationaux... (Formation continue Droit des Affaires - (92) Hauts-de-Seine)

Programme : Ne pas remplir pour le moment... (Formation continue Droit des Affaires - (75) Paris)

Programme : OBJECTIFS - lister les droits exigibles lors de la création d’une société et durant sa vie, - déterminer l’imposition de la cession... (Formation continue Droit des Affaires en ligne)

Maîtriser le cadre juridique du droit d'auteur •Identifier une œuvre protégeable •Les conditions de la protection : concrétisation formelle... (Formation continue Droit des Affaires - (75) Paris)

Intégrer les infractions au droit de la consommation et les moyens de protection à la disposition des consommateurs Des infractions les plus graves... (Formation continue Droit des Affaires - (75) Paris)

I. La Loi DADVSI, HADOPI, les textes européens. II – La notion d’auteur(s) III – La notion d’œuvre(s) IV – les droits d’exploitation (droit... (Formation continue Droit des Affaires - (75) Paris)

- Droit des entreprises en difficultés : - La cessation des paiements - Le redressement judiciaire - Le régime et le sort des créances dues par la société... (Formation continue Droit des Affaires - (75) Paris)

Les Fondements du Droit des Sociétés · Le contrat des Sociétés o Conditions de validité o Éléments spécifiques · Rôle et importance des Statuts o... (Formation continue Droit des Affaires - (75) Paris)

de la formation « Pratique du Nouveau Droit des Sociétés ». Objectifs de la formation - Etre plus efficace dans son métier de juriste d'entreprise - Mesurer les conséquences... (Formation continue Droit des Affaires - (75) Paris)

I - La responsabilité civile contractuelle (RCC): - Conditions de la RCC - Cas d'exonération et clauses limitatives de la RC - Clauses abusives - Clauses pénales et comminatoires II -... (Formation continue Droit des Affaires - (83) Var)

Introduction - Principes généraux du droit d’auteur et propriété intellectuelle Généralités : distinction droit d’auteur / propriété intellectuelle... (Formation continue Droit des Affaires - (75) Paris)

I - Le contrat : La Notion de contrat Les différents types d'obligations contractuelles Les conditions contractuelles La Formation du contrat (capacité, consentement, cause, objet) Les Effets... (Formation continue Droit des Affaires - (83) Var)

CHAPITRE I : Introduction Notion de personnalité morale Le capital social La responsabilité civile et pénale de la personne morale CHAPITRE II : Le tronc commun des société Etude du rôle et du... (Formation continue Droit des Affaires - (25) Doubs)

1 - Droit des sociétés et des autres groupements 1.1 L'entreprise societaire > Notions générales > La société, la personne juridique > La société non... (Formation continue Droit des Affaires - (04) Alpes-de-Haute-Provence)

La Défaillance de l'Entreprise en amont des Procédures collectives · Entreprise Le contexte des défaillances de l ' · Approche économique · Évaluation législative La Prévention · Les dispositions... (Formation continue Droit des Affaires - (75) Paris)

LE COMMERÇANT - Le statut de commerçant - L'exercice d'actes de commerce - Les obligations professionnelles du commerçant > Immatriculation au RCS > Obligations comptables LE CHOIX DE LA... (Formation continue Droit des Affaires - (04) Alpes-de-Haute-Provence)

Programme : Les formes sociétaires civiles ou commerciales sont si variées qu’il n’est pas toujours aisé de les inventorier et d’en citer les principales particularités.... (Formation continue Droit des Affaires en ligne)

Généralités sur le droit commercial Les sources du droit commercial Les actes de commerce Les conditions exigées pour l’exercice du commerce... (Formation continue Droit des Affaires - (31) Haute-Garonne)