-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
Où
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres (1)
Cours Droit Public
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...aux livraisons et acquisitions intra-communautaires de biens Le contrôle via le mécanisme du filet de sécurité. Le rôle du numéro d’identification à la TVA...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Décisions non-susceptibles d'appel Décisions susceptibles d'appel immédiat ou d'appel différé Conditions temporelles Délais d'appel en matière contentieuse... Apprenez-en plus à propos de: Procédure d'appel, Procédure civile, Contentieux administratif...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Présentation des différentes branches du droit (droit civil, droit pénal, droit social, droit commercial, droit constitutionnel, droit administratif Droit...
- Formation
- Parisetdans 8 autres établissements
- Marseille, Lyon, Toulouse, Nantes, Lille, Nice, Montpellier, Strasbourg
- Dates au choix
- 2 Jours
...de formation implantés à Paris, Lyon, Marseille, Toulouse, Nice, Montpellier, Strasbourg, Nantes et Lille.Vous pouvez aussi decouvrir notre offre complète...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...dernières nouveautés relatives à la rupture conventionnelle individuelle. Rupture conventionnelle : rappel du dispositif et de la procédure à respecter Les caractéristiques...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...à intégrer. Analyser les principaux droits et obligations Tout public Les fondements du droit de la fonction publique française Définition de la notion...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
...de domaines de compétences plus spécifiques [secrétariat juridique des opérations de fusion, scission et apport partiel d’actif, des sociétés cotées...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...L'administration d'état décentralisée personnes publiques spécialisées La réglementation juridique de l'activité administrative Généralité Les sources...
- Formation
- Paris
- Novembre
- 1 Jour
...Le contexte et l'impact de la réglementation bancaire Bâle II &III La réglementation Solvency I Ses objectifs. Les principes à mettre en œuvre...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...de l‘union Les clauses finales Protocoles et annexe I et II Les propositions de la convention Création de la devise de l'union : « Pour une Europe unie...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...de responsabilités civiles et pénales. La composition du conseil d'administration : du nombre d'administrateurs aux règles de cumul Nombre d'administrateurs...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 3 Jours
...Quel référentiel pour quels comptes ? Modalités de fonctionnement des normes IFRS et différences d'approche avec les principes français. Formats et caractéristiques... Apprenez-en plus à propos de: Normes IFRS, Évaluation de la formation...
- Formation
- Paris
- Avril
- 2 Jours
...et commerciales Définir le concept de secrétariat juridique des sociétés et la fonction de « paralégal » Comprendre la notion de personnalité morale et... Apprenez-en plus à propos de: Sociétés commerciales...
- Formation
- A distance
- 2 Jours
...téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formation. Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
...AVANT LA FORMATION : Entretien téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formationLe programme de formation ci-dessous pourra donc être... Apprenez-en plus à propos de: Activité administrative, Service public, Justice administrative...
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
...afin de personnaliser votre formation.Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation financière, Marchés publics, Régie intéressée...
- Formation
- A distance
- 2 Jours
...AVANT LA FORMATION : Entretien téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formation Le programme de formation ci-dessous pourra donc être...
- Formation
- Vichyetdans un autre établissement.
- Paris
- 2 Jours
...· Le service public · Les entreprises publiques · Les tribunaux administratifs · Le droit européen et le droit public · Le régime juridique des actes administratifs...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...perspectives et les influences qu'ils a, à intégrer. -Analyser les principaux droits et obligations Tout public 1.Les fondements du droit de la fonction...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...à la protection de la propriété intellectuelle et savoir défendre ses droits le cas échéant. Destinataires: Les entreprises soumettant des appels d'offres...