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Cours Droit Civil (75) Paris
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...maîtriser l'ensemble des bases relatives à la Responsabilité Civile (RC) distinguer les différents types de RC et les conditions d'applications... Apprenez-en plus à propos de: Code civil, Responsabilité civile...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Connaître vos droits en cas de risques contentieux. Tenir compte et appliquer la législation pour les usagers de votre établissement. Evaluer l'impact de vos responsabilités sur les prestations rendues. Mettre en place un système de prévention efficace. Destinataires: Directeur Directeur...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
... connaître les règles et enjeux propres aux droits d’auteurs... Apprenez-en plus à propos de: Droits d'auteur, Droit d'auteur...
- Formation
- Paris
... liées au droit de l'environnement • Analyser les critères de mise en jeu de la responsabilité civile, administrative et pénale • Inventorier les sanctions... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'environnement...
- Formation
- Paris
... associés à la responsabilité civile, pénale et administrative permet de prévenir ce risque et de le gérer au mieux.... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'environnement...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
...Maîtriser la notion de personnalité juridique des sociétés civiles et commerciales.Comprendre les étapes de la création d’une société civile ou commerciale et distinguer les spécificités des différentes sociétés.Cerner les pouvoirs et les responsabilités des dirigeants/associés.... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
- Formation
- Parisetdans un autre établissement.
- Lyon
- Dates au choix
- 1 Jour
.... Les obligations « Informatique et Libertés » Établir les registres des traitements et en assurer le maintien en conditions opérationnelles. Comprendre les droits... Apprenez-en plus à propos de: Data security, Protection de données, Loi informatique et libertés...
- Formation
- Paris
... à contraindre un débiteur à rembourser sa dette, il en sera ainsi d’un séquestre ou d’une saisie sur compte bancaire. Mais là encore, le demandeur devra respecter un formalisme strict de manière à protéger les droits du débiteur....
- Formation
- Paris
- Décembre
... : avantages et inconvénients les régimes séparatistes : séparation de biens pure et simple, participation aux acquêts union libre : droits et obligations...
- Formation
- Paris
- Décembre
- 2 Jours
... incidences patrimoniales des régimes matrimoniaux analyse fiscale du patrimoine chiffrage des droits de mutation, de donation ou de succession Cas pratique...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...Déterminer et calculer les droits du conjoint survivant dans la succession.Choisir l’option la plus intéressante en fonction de la volonté du conjoint et de la consistance du patrimoine successoral.Articuler la liquidation de la communauté et de la succession....
- Formation
- Parisetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits...
- Formation
- En intra entreprise à Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Comprendre la législation du droit à l'image en France, maîtriser la réglementation en matière de droit à l'image. Éviter les contentieux et les litiges relatifs à l'image. Destinataires: Tous ceux qui utilisent des images dans leur travail...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Objectifs: L'objectif pour les stagiaires est de connaître les règles du droit de la famille afin de pouvoir les appliquer ainsi que de mesurer leurs conséquences. Destinataires: Tous les professionnels en lien avec les familles...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser les règles essentielles du droit successoral. Dévolution successorale. Transmission de la succession. La liquidation de la succession. Pratique du règlement des successions. La succession testamentaire...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser les règles essentielles du droit de la famille et de la fiscalité. Contrats de mariage. Démembrement de propriété. Transmission du patrimoine. Connaître les ressources et les limites pour optimiser la gestion des patrimoines. Proposer les solutions appropriées aux objectifs...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Appréhender le cadre juridique applicable à l'image. Respecter le droit d'auteur des créateurs. Savoir négocier avec les illustrateurs, dessinateurs, photographes, agences et sociétés d'artistes. Connaître les règles applicables aux photos de personnes et de biens. Destinataires: Toute...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
... et leurs implications civiles et fiscales...
- Formation
- Paris
- Niveau intermédiaire
- 7h - 1 Jour
...Méthode pédagogique de la formation Notre intervenant, spécialiste en droit patrimonial et fiscalité des successions a plus de 15 ans d’expertise terrain en technique des organisations matrimoniales et familiales et ses retours d’expériences sont un trait distinctif dans les échanges... Apprenez-en plus à propos de: Son statut, Partenaire pacsé, Concubin gratifié...