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Cours Droit Civil (75) Paris
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...alternatives pouvant être mises en oeuvre Apparition de la théorie du bilan et mise en oeuvre Proposition d un schéma reprenant les étapes d une procédure...
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Le formateur est un un point fort indéniable de part son son expérience vécue et la formation sur l'actualisation du métier d'huissier.
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- Paris
...Toutes les formations de Francis Lefebvre Formation couvrent les domaines de la fiscalité, des finances, du droit et de la comptabilité. Elles... Apprenez-en plus à propos de: Voies d'éxécution, Droit des contrats, Droit des sociétés...
...Toutes les formations de Francis Lefebvre Formation couvrent les domaines de la fiscalité, des finances, du droit et de la comptabilité. Elles... Apprenez-en plus à propos de: Voies d'éxécution, Droit des contrats, Droit des sociétés...
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Le formateur est un un point fort indéniable de part son son expérience vécue et la formation sur l'actualisation du métier d'huissier.
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- Formation
- Paris
- 3 Jours
...Objectifs: maîtriser l'ensemble des bases relatives à la Responsabilité Civile médicale et son contrat ; connaître les garanties, l'indemnisation et les modalités applicables aux établissements, aux professionnels de soins salarié ou libéral. Destinataires: tout collaborateur initié aux bases... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...
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- Parisetdans un autre établissement.
- Lyon
- 2 Jours
...Objectifs: Connaître les ressources économiques, juridiques et fiscales de la société civile. Maîtriser les domaines d'application ; mettre en place les schémas les plus efficaces. Rédiger les statuts sur mesure (droit de vote, répartition du résultat, agréments…). Choisir les options fiscales...
- Formation
- Paris
...Objectif de la formation Connaître la réglementation applicable aux mineurs et s'informer de l'évolution de la législation. Cette formation concernant "La réglementation et la protection des mineurs" permettra aux participants d'appréhender les thématiques suivantes : - La protection civile... Apprenez-en plus à propos de: Protection civile...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Appréhender le cadre juridique applicable à l'image. Respecter le droit d'auteur des créateurs. Savoir négocier avec les illustrateurs, dessinateurs, photographes, agences et sociétés d'artistes. Connaître les règles applicables aux photos de personnes et de biens. Destinataires...
- Formation
- Paris
... commerciales UE2: Matières de spécialisation (8 crédits ECTS) Droit civil de l'immeuble (4 crédits ECTS) Droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire... Apprenez-en plus à propos de: Droit notarial...
- Formation
- Paris
...Objectif de la formation Etre au courant des dernières réforme en droit de la famille. Supprimer Ajouter à ma sélection - Ma sélection... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la famille...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...Publics et conditions d'accès Cette formation s'adresse à toute personne intéressée par le droit de la consommation... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la consommation...
- Formation
- Paris
...Résumé de la formation Composante: Faculté de droit Formation initiale Formation continue Programme Programme Semestre 1 (30 crédits ECTS) UE1...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
...Né de la Loi Travail et applicable depuis le 1er janvier 2017, le droit à la déconnexion crée de nouvelles obligations pour les employeurs en matière de protection de la santé des salariés....
- Formation
- Paris
...Admissibilité Pour connaître les exigences d'admission, choisir la section correspondant à votre situation...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...Public et conditions d'accès Elèves du certificat de spécialisation Droit de la consommation ; Agents commerciaux, franchiseurs, distributeurs ; Professionnels en relation avec les consommateurs ; Collaborateurs d'avocats et responsables juridiques ; Collaborateurs des associations de consommateurs... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la consommation, Professionnels du son...
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- Paris Cédex 03
- Dates au choix
..., les différents volets sous l’angle du droit et de la technique Outils et RGPD et LPM Gouvernance nationale et internationale de la cybersécurité et de la sécurité des données Mots-clés Informatique - Réseaux informatiques...
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- Paris
- 1 Jour
... par ordinateur » ? Brevet et droit d’auteur dans le domaine des logiciels Sont-ils complémentaires ou antagonistes ? Quels sont les droits et obligations...
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- Paris
- Dates au choix
... : nouveaux domaines d’expertise et procédures, nouvelles possibilités de recours, nouvelles répartitions de prise en charge financière droits d’alerte...
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- Paris
- 1 Jour
...modalités) • L'indemnisation par la solidarité nationale...
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- Paris
- Dates au choix
...mesures destinées à prévenir et détecter la commission, en France et à l’étranger, de faits de corruption ou de trafic d’influence." La nouvelle Agence...
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- Paris
... de savoir concrètement quelle part successorale a droit chaque héritier en fonction de la situation personnelle de chaque stagiaire. En outre, seront étudiés les aspects fiscaux des droits de succession. Supprimer Ajouter à ma sélection - Ma sélection Formations inter-entreprises organisées à Toulouse... Apprenez-en plus à propos de: Régimes matrimoniaux...
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... et fonctionnement la mise en place - l’instance de coordination (ICCHSCT) le président et le secrétaire du comité, les différentes réunions les droits... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Professionnels du son, Évaluation de la formation...